PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3065425
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
Présentation de la marque MAISON DU GATEAU
Déposée le 10 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DU GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 339 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISON DU GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 378339063
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°442515 - Publication au BOPI 2006-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442516 - Publication au BOPI 2006-10-16
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453335 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 25 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536339 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536674 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, de farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiserie, de glaces comestibles, de miel, levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices ; plats préparés à l'exception des plats préparés pour animaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, de farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiserie, de glaces comestibles, de miel, levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices. Hôtellerie, restauration, reservation chambre d'hôtels pour voyageur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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